Téléchargements

C17 n°88 – La SEM Energies Midi Atlantique, nouvel acteur local du développement des EnR

C17 n°89 – Fibrage optique du territoire charentais-maritime et réseaux électriques

26 – Accompagnement des communes dans la rénovation énergétique des bâtiments publics

25 – Schéma directeur de l’IRVE

24 – Modification du tableau des emplois du SDEER

23 – Extension du bâtiment du siège du SDEER

22 – Convention de prestation de services avec la SEM EMA

21 – Convention de partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine

20 – Utilisation de la marque « territoire d’énergie »

19 – Accord de regroupement de Certificats d’économies d’énergie

18 – Purge des privilèges et hypothèques

17 – Modification du règlement de service de l’éclairage public

16 – Modification du tarif d’utilisation des bornes de recharge de véhicules électriques

15 – Modification du barème de raccordement au réseau public d’électricité

14 – Changement de nomenclature budgétaire et comptable

13 – Provision pour créances douteuses

12 – Budget primitif 2023

11 – Aides du SDEER aux communes

10 – Programme Bornes de recharge 2023 (VE 2023)

09 – Programme Génie civil annexe 2023 (GC 2023)

08 – Programme Electrification 2023 (ER 2023)

07 – Programme Eclairage public 2023 (EP 2023)

05 – Ligne de trésorerie

04 – Débat d’orientations budgétaires pour 2023

03 – Affectation de l’excédent de la section de fonctionnement du compte administratif 2022

02 – Compte administratif 2022

01 – Compte de gestion 2022

Compte-rendu d’activité de concession 2021 – Rapport complet

Compte-rendu d’activités de concession 2021 – Synthèse

13 – Bâtiment du siège du SDEER