C2021-12 – Correction du programme Electrification 2020 (ER 2020) C2021-12 – Correction du programme Electrification 2020 (ER 2020) Lire la suite »
C2021-10 – Débat d’orientations budgétaires pour 2021 C2021-10 – Débat d’orientations budgétaires pour 2021 Lire la suite »
C2021-09 – Affectation de l’excédent de la section de fonctionnement du compte administratif 2020 C2021-09 – Affectation de l’excédent de la section de fonctionnement du compte administratif 2020 Lire la suite »
C2021-06 – Indemnités de déplacement des élus C2021-06 – Indemnités de déplacement des élus Lire la suite »
C2021-05 – Modification des statuts du SDEER : ajout d’une compétence accessoire relative à la maîtrise de la demande en énergie C2021-05 – Modification des statuts du SDEER : ajout d’une compétence accessoire relative à la maîtrise de la demande en énergie Lire la suite »
C2021-04 – Adhésion du SDEER à l’Association française de l’éclairage C2021-04 – Adhésion du SDEER à l’Association française de l’éclairage Lire la suite »
C2021-03 – Représentation du SDEER auprès de Géo17 C2021-03 – Représentation du SDEER auprès de Géo17 Lire la suite »
C2021-01 – Modification du nombre de membres du Bureau C2021-01 – Modification du nombre de membres du Bureau Lire la suite »
B2021-31 – Attribution des marchés de fournitures d’éclairage public pour les travaux neufs et la modernisation (années 2021 à 2025) B2021-31 – Attribution des marchés de fournitures d’éclairage public pour les travaux neufs et la modernisation (années 2021 à 2025) Lire la suite »
B2021-30 – Attribution des marchés de fournitures d’éclairage public pour la maintenance (années 2021 à 2025) B2021-30 – Attribution des marchés de fournitures d’éclairage public pour la maintenance (années 2021 à 2025) Lire la suite »
B2021-29 – Attribution des marchés de fournitures d’électrification (années 2021 à 2024) B2021-29 – Attribution des marchés de fournitures d’électrification (années 2021 à 2024) Lire la suite »
B2021-28 – Attribution des marchés de travaux d’électrification (années 2021 à 2024) B2021-28 – Attribution des marchés de travaux d’électrification (années 2021 à 2024) Lire la suite »
B2021-25 – Réalisation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking du SDEER B2021-25 – Réalisation d’une ombrière photovoltaïque sur le parking du SDEER Lire la suite »
B2021-24 – Convention avec le Syndicat départemental de la Voirie pour l’extension du parking du SDEER B2021-24 – Convention avec le Syndicat départemental de la Voirie pour l’extension du parking du SDEER Lire la suite »
B2021-23 – Acquisition d’un véhicule de service B2021-23 – Acquisition d’un véhicule de service Lire la suite »
B2021-22 – Cotisation à la FNCCR au titre de l’année 2021 (acompte) B2021-22 – Cotisation à la FNCCR au titre de l’année 2021 (acompte) Lire la suite »
B2021-21 – Fournitures d’éclairage public dans des opérations non réalisées B2021-21 – Fournitures d’éclairage public dans des opérations non réalisées Lire la suite »
B2021-20 – Affectation de financements de projets d’électrification – Article 8 pour 2021 (1ère tranche, programmes ER 2019 et ER 2020) B2021-20 – Affectation de financements de projets d’électrification – Article 8 pour 2021 (1ère tranche, programmes ER 2019 et ER 2020) Lire la suite »
B2021-19 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme SF du FACÉ 2020 (totalité, progr. ER 2020) B2021-19 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme SF du FACÉ 2020 (totalité, progr. ER 2020) Lire la suite »
B2021-18 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme SS du FACÉ 2020 (totalité, progr. ER 2020) B2021-18 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme SS du FACÉ 2020 (totalité, progr. ER 2020) Lire la suite »
B2021-17 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme B du FACÉ 2020 (totalité, progr. ER 2020) B2021-17 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme B du FACÉ 2020 (totalité, progr. ER 2020) Lire la suite »
B2021-16 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme A du FACÉ 2020 (1ère tranche, progr. ER 2020) B2021-16 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme A du FACÉ 2020 (1ère tranche, progr. ER 2020) Lire la suite »
B2021-15 – Affectation d’opérations au programme d’électrification 2020 (ER 2020) – Programme spécifique du SDEER (2nde tranche) B2021-15 – Affectation d’opérations au programme d’électrification 2020 (ER 2020) – Programme spécifique du SDEER (2nde tranche) Lire la suite »
B2021-14 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme A du FACÉ 2019 (3ème tranche, programme ER 2020) B2021-14 – Affectation de financements de projets d’électrification – Programme A du FACÉ 2019 (3ème tranche, programme ER 2020) Lire la suite »